DUC D'EPERNON
Présentation de la marque DUC D'EPERNON
Déposée le 22 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES HAUTS DE PALETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUC D'EPERNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DUC D'EPERNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUC D'EPERNON est expirée depuis le 22 janvier 2022.
LES HAUTS DE PALETTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-26
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2012 n°2490263 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-30